Périmètre
Site public FretGuard
La page couvre les informations légales liées au site vitrine et à ses contenus publics.
Mentions légales
Cadre légal du site FretGuard
Cette page documente l’éditeur, l’hébergement, les responsabilités et les règles générales applicables au site public FretGuard.
Dernière mise à jour : 19 mars 2026
Hébergement
Infrastructure Cloudflare
Le frontend est servi via une infrastructure Cloudflare visible dans la configuration du projet.
Version
Mars 2026
Les informations légales doivent être revues à chaque changement de structure ou d’hébergement.
Éditeur
Le site public FretGuard présente les services, fonctionnalités et parcours de démonstration de la plateforme.
Les informations juridiques définitives de l’entité exploitante doivent être maintenues à jour dans la version de production.
Hébergement
Le projet révèle un déploiement du frontend sur une infrastructure Cloudflare.
L’hébergement juridique définitif doit préciser la dénomination exacte de l’hébergeur et son contact.
Accès au site
Le site est accessible sous réserve de maintenance, d’incidents techniques, de contraintes réseau ou de mesures de sécurité.
Propriété intellectuelle
Les textes, marques, interfaces, éléments graphiques et contenus publiés sur le site sont protégés par les droits applicables.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des ressources tierces, éditées sous la responsabilité de leurs propres opérateurs.
Responsabilité
FretGuard s’efforce de publier des informations exactes et à jour, sans garantir l’absence totale d’erreur, omission ou obsolescence.